Droit du commerce international

Droit du commerce international

Droit du commerce international

Menjucq, Michel
Béguin, Jacques
éditeurs : Paris : LexisNexis, impr. 2011
collections : Traités (Paris)
Droit commercial (droit international)
dewey : 341754
ISBN : 9782711012053
2e éd.
1 vol. (XXI-1293 p. ), 25 cm
Bibliogr. p. 1257-1258. Index
La crise qui ébranle les structures financières internationales depuis 2008 et la défaillance – avérée ou évitée de justesse –
de plusieurs banques d’envergure mondiale illustrent l’importance des dispositifs juridiques destinés à assurer la sécurité
des opérations liées au commerce international, qu’il s’agisse des opérations commerciales ou des opérations financières
proprement dites.
Ce Traité se donne pour objet d’offrir un instrument permettant d’approcher cette variété.
Le livre I présente “L’organisation du commerce international” : Organisation mondiale du commerce, Fonds monétaire
international, Union européenne, réglementation étatique du commerce extérieur. Les aspects de droit privé du commerce international sont ensuite envisagés dans leur ordre logique.
Le livre II est consacré à “L’entreprise privée face au commerce international”. Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition
juridique des groupes multinationaux.
Le livre III, sous l’intitulé “Les opérations commerciales du commerce international”, présente la théorie générale du contrat international et analyse les principaux contrats servant à réaliser les opérations de commerce extérieur et à organiser les
réseaux de distribution.
Le livre IV traite des “opérations financières du commerce international” : modes de paiement, contrats financiers
internationaux.
L’ouvrage comporte, enfin, un livre V sur “Le contentieux du commerce international” qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures collectives, le droit de l’arbitrage commercial international.
Cet ouvrage réunit sous un même volume un ensemble d’informations qui en fait un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle pratique comme sous un angle théorique, des rapports commerciaux
internationaux.